Lorsque la Dre Priya Kunan (nom fictif) a commencé à planifier sa succession, elle s’est posé cette question d’emblée : « Comment préparer mes enfants à recevoir un héritage de manière responsable, plutôt que de leur transférer rapidement des actifs? » L’un est adolescent, l’autre vit avec une déficience intellectuelle. Elle savait donc qu’il n’était pas question de tout leur léguer sans encadrement. « Ils ont tous deux besoin d’un soutien adapté. Je veux les protéger sans pour autant leur imposer des limites permanentes. »
Ce type de situation est fréquent. De nombreux dentistes ont accumulé une richesse considérable par l’entremise de leur société professionnelle et de leur société de portefeuille. Ce patrimoine représente souvent des décennies de travail acharné. Or, un testament standard ne suffit pas toujours à le protéger adéquatement ni à gérer la complexité des besoins familiaux.
Les fiducies permettent de mieux contrôler la manière dont les actifs sont protégés, conservés et distribués, tout en réduisant l’impôt et en évitant les conflits familiaux que la planification successorale de base ne permet pas toujours de prévenir.
Qu’est-ce qu’une fiducie?
Les fiducies ont fait l’objet de discussions approfondies lors d’une table ronde d’experts organisée par le CDSPI dans le cadre de divers congrès dentaires à travers le pays. Le panel, intitulé Naviguer à travers le décès et les impôts, a permis de clarifier non seulement ce que sont les fiducies, mais aussi les idées fausses qui les entourent.
Une fiducie est une entente ou une structure juridique par laquelle une personne (le constituant) transfère des biens à une autre (le fiduciaire), qui en assure la gestion au profit d’un ou plusieurs bénéficiaires.
Le fiduciaire — qu’il s’agisse d’un conjoint, d’un ami, d’un membre de la famille ou encore d’un conseiller financier ou juridique — est la personne ou l’entité chargée d’appliquer les règles que vous avez établies. Le choix du fiduciaire dépend de vos objectifs (par exemple, soutenir un conjoint, protéger un enfant mineur, assurer la continuité d’une entreprise ou gérer un important patrimoine) et des capacités de la personne choisie à remplir ce rôle de façon fiable.
Il existe plusieurs types de fiducies, mais deux sont couramment utilisées par les dentistes :
- les fiducies testamentaires, établies dans votre testament afin de soutenir les bénéficiaires après votre décès ;
- les fiducies entre vifs, mises en place de votre vivant à des fins de planification, de protection ou de fiscalité.
Raphael Tachie, associé chez Dentons et intervenant à la table ronde du CDSPI durant la Pacific Dental Conference 2025, l’a bien résumé : « L’idéal serait de mourir comme on est venu au monde : sans rien posséder. La fiducie est l’un des outils qui permettent de s’en rapprocher. »
Dans le cas de la Dre Priya Kunan, qui souhaite assurer la sécurité financière de ses enfants après son décès, les fiducies mises en place à leur intention prendront fort probablement la forme de fiducies testamentaires. Elle peut nommer un administrateur chargé de gérer l’héritage de son enfant adolescent jusqu’à un âge prédéterminé et établir des règles pour les dépenses avant que l’enfant n’ait accès à la totalité des fonds — par exemple, payer directement les frais de scolarité. Cette approche lui permet d’assurer une transmission réfléchie et encadrée.
Dans le cas de son enfant handicapé, une planification rigoureuse et soigneusement réfléchie serait essentielle pour lui assurer le soutien et les protections appropriés — notamment par l’intermédiaire d’une fiducie Henson. Cette structure permettrait à la Dre Kunan d’offrir divers types d’aide tout en administrant les actifs d’une façon adaptée aux besoins particuliers et à la situation unique de cet enfant.
Les fiducies et votre plan successoral global
Shane Dewling, conseiller en planification financière pour le CDSPI Services consultatifs Inc., rappelle qu’une fiducie n’est pas un plan complet à elle seule : « Ne considérez pas la fiducie comme une panacée. C’est un outil parmi d’autres, qui ne sera efficace que si tous les éléments du plan sont bien alignés. »
Les fiducies sont souvent plus efficaces lorsque combinées à ces autres mesures :
- le gel successoral, qui fige la valeur actuelle de l’entreprise et transfère la croissance future aux héritiers ou à une fiducie ;
- la planification du compte de dividendes en capital (CDC), qui permet des versements libres d’impôt aux bénéficiaires ;
- les conventions d’actionnaires, pour coordonner les droits et responsabilités dans une société familiale.
Les limites des fiducies pour les dentistes en exercice
Malgré leur souplesse, les fiducies comportent des limites. Par exemple, en Ontario, le Collège royal des chirurgiens dentistes interdit aux fiducies de détenir des actions dans une société professionnelle pendant que le dentiste est en exercice. Cela dit, une fiducie peut être utilisée dans une société de portefeuille ou après la retraite du dentiste.
Prochaine étapes
La fiducie peut représenter une des meilleures façons de protéger un patrimoine familial, notamment pour les familles ayant des besoins particuliers, des bénéficiaires vulnérables ou une dynamique complexe. Toutefois, il ne s’agit pas d’une solution universelle. Pour être efficace, elle doit s’appuyer sur une structure juridique appropriée, sur un fiduciaire de confiance et sur des conseillers financiers et juridiques fiables.
Plus tôt vous commencez, plus vous gagnez en souplesse et en efficacité. N’hésitez pas à consulter un conseiller financier pour explorer les possibilités.
Cet article est offert à des fins informatives seulement et ne constitue pas un conseil fiscal, juridique ou financier. Bien que nous fassions tout notre possible pour fournir des renseignements exacts et à jour, nous ne pouvons en garantir l’exhaustivité ni la pertinence pour votre situation. Nous vous recommandons de consulter des professionnels qualifiés en fiscalité, en droit ou en finances pour obtenir des conseils adaptés à vos besoins.