Pour de nombreux salariés à revenu élevé, les fiducies peuvent offrir une flexibilité financière à long terme, car elles offrent de nombreuses options pour le transfert et la préservation du patrimoine ainsi que pour l’optimisation des économies d’impôts.
En tant que dentiste, il est normal de voir vos besoins évoluer en fonction de l’augmentation de vos revenus, de l’évolution de votre cabinet et de l’agrandissement de votre famille. En créant une fiducie, vous disposez d’un moyen plus efficace de subvenir aux besoins de votre famille et des générations futures.
Les bases de la fiducie
Une fiducie est simplement une structure qui peut détenir des actifs au nom d’une personne ou d’un groupe de personnes. Le principal avantage de la création d’une fiducie est que vous pouvez décider quand et comment les actifs y sont introduits, quand ils en sortent et qui les reçoit. Voici ce dont vous bénéficiez :
- La possibilité de réduire vos impôts lorsque vous distribuez votre patrimoine
- Un plus grand contrôle sur le moment et la manière dont votre argent est imposé
- Une flexibilité maximale pour répartir votre patrimoine dans le temps
« Les fiducies ont toujours été un bon moyen pour les propriétaires de sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) de contrôler le partage des actifs et des revenus de leur vivant comme après leur décès », explique Nicholas Talarico, comptable agréé et associé aux services de fiscalité de MNP, un cabinet comptable ayant des bureaux partout au Canada et dont le siège est à Edmonton. « Les modifications apportées à la loi de l’impôt en 2017 ont contribué à jeter un nouvel éclairage sur les fiducies, bien que ceux qui en sont propriétaires ont pris le temps de réévaluer leurs plans pour préserver leur patrimoine et garantir leur héritage. »
Vos options
En tant que dentiste et propriétaire d’une SPCC, vous vous demandez peut-être si une fiducie vous offrirait une plus grande souplesse financière. Bien que l’Agence du revenu du Canada reconnaisse près de trois douzaines de types de fiducies, ces dernières se classent en deux grandes catégories. Chacune vous permet de contrôler la manière dont vos actifs sont partagés et de choisir les personnes qui recevront des revenus.
Fiducie non testamentaire
Tant que vous êtes en vie, vous pouvez créer et administrer une fiducie non testamentaire. Cela vous permet de placer des actifs dans une fiducie et de les rediriger vers les bénéficiaires d’une manière fiscalement avantageuse.
Un conseiller peut vous aider à déterminer la meilleure façon d’atteindre vos objectifs et vous aider à respecter les règles relatives à l’embauche de membres de la famille pour aider à gérer une entreprise.
Fiducie testamentaire
Une fiducie testamentaire est créée à la suite du décès d’une personne et les modalités sont généralement établies par le testament de la personne décédée.
Le testament donne des directives sur la répartition des biens et sur la gestion de la fiducie. Si votre situation évolue au cours de votre vie, vous pouvez apporter des modifications à votre testament, par exemple en ajoutant de nouveaux bénéficiaires ou organismes de bienfaisance.
Le cadeau que vous partagez
Une fois que vous aurez décidé qu’une fiducie vous convient, à vous, à votre famille et à votre cabinet, faites jouer le temps en votre faveur. La création d’une fiducie au début de votre carrière est un cadeau pour tous ceux qui bénéficieront de votre planification, y compris vous-même, car elle vient avec une plus grande flexibilité.
Voyons comment la constitution d’une fiducie peut fonctionner pour un dentiste à la fleur de l’âge :
Un court récit
David, propriétaire d’un cabinet médical, et son épouse sont au début de la quarantaine lorsqu’ils décident d’acheter un chalet. Ils ont deux enfants, qui ne sont pas mariés. Il est pratiquement impossible de prévoir toutes les implications financières qui pourraient survenir lorsque leurs enfants se marieront et fonderont leur propre famille. Par exemple, qui héritera du chalet?
Détenir le chalet dans une fiducie familiale est un des moyens de gérer l’héritage. Les propriétaires disposent ainsi d’un large éventail d’options lorsqu’il s’agit de déterminer qui en héritera et comment il sera évalué à ce moment-là. En outre, la fiducie peut également être révisée de temps à autre, si, par exemple, les conditions suivantes sont réunies :
- Les enfants se marient
- Les parents veulent subvenir aux besoins de leurs petits-enfants
- Des rectifications sont nécessaires en raison du divorce
En fin de compte, les fiducies vous offrent, à vos proches et à vous, un maximum de flexibilité. En préparant le terrain, vous pouvez éviter les complications fiscales et les litiges financiers.
Autres avantages des fiducies
En tant que professionnel dentaire et propriétaire d’un cabinet prospère, vous avez de nombreuses raisons pratiques et personnelles d’envisager l’utilisation d’une fiducie pour protéger vos actifs de certaines formes d’impôt et épargner à votre famille toute une série de choix difficiles.
Éviter l’homologation
L’homologation est la procédure légale par laquelle la valeur de votre succession est évaluée et le montant de l’impôt à payer est calculé. La procédure est équitable et a fait ses preuves, mais elle prend du temps, en particulier lorsque votre patrimoine est lié à des actifs que vous partagez avec des partenaires. Lorsque les actifs sont détenus en fiducie, vos bénéficiaires peuvent les recevoir plus rapidement.
Prévenir les conflits familiaux
Les documents propres aux fiducies sont respectés par les tribunaux. Si vous avez clairement exprimé vos souhaits, il ne devrait pas y avoir de place à mésinterprétation quant à la manière dont vous souhaitez que vos actifs soient répartis.
Réduire les obstacles juridiques
Une fiducie bien documentée, qu’elle soit non testamentaire ou testamentaire, laisse peu de place à la contestation. Il est moins probable que des tiers désireux de faire valoir des droits financiers parviennent à contester vos intentions.
Garantissez votre legs
Si vous souhaitez aider des organismes de bienfaisance, des groupes confessionnels ou des organisations à caractère éducatif, une fiducie peut faire en sorte qu’ils reçoivent votre don de la manière la plus avantageuse sur le plan fiscal. Un conseiller peut vous aider à intégrer les dons de bienfaisance dans votre plan financier global afin de maximiser leur efficacité fiscale.
La création d’une fiducie est-elle pour vous?
Les fiducies sont l’un des nombreux outils dont disposent les dentistes et les autres salariés à revenu élevé pour accroître et préserver leur patrimoine.
Les experts du CDSPI peuvent travailler avec vous et vos conseillers fiduciaires, comme les avocats, les comptables et les planificateurs fiscaux, pour personnaliser une solution fiduciaire qui vous convient. Nous sommes également là pour vous aider à mesurer vos avancées et à faire les ajustements nécessaires. « Il faut toujours être prévoyant », affirme Talarico. « La réussite financière est un processus continu : vous devez toujours être à la recherche de nouvelles idées. »
Pour savoir si une fiducie est une solution appropriée pour votre cabinet, votre famille et vous, contactez un conseiller du CDSPI Services consultatifs Inc. au sujet de vos besoins en assurance ou de votre plan d’investissement. Veuillez prendre rendez-vous ou nous contacter au 1.800.561.9401 ou à cdspi@cdspi.com. Nous vous présenterons les options qui s’offrent à vous et vous guiderons tout au long du processus afin de vous offrir la flexibilité dont vous avez besoin.