Cet article a été rédigé par le CDSPI en collaboration avec Zurich Compagnie d’assurances SA (Direction canadienne), qui fournit des conseils en gestion des risques et des données sur les sinistres à titre d’assureur de la couverture Trois-en-unMC du CDSPI.
Un plancher mouillé à l’entrée, un cordon d’alimentation qui traîne ou un instrument obstruant le passage : à première vue, ces détails semblent anodins. Pourtant, dans un cabinet très fréquenté, ces risques quotidiens peuvent causer des blessures, compromettre le bien-être des patients et exposer le cabinet à des réclamations en responsabilité civile.
Les patients, leurs proches, les livreurs et les autres visiteurs ne connaissent pas toujours la disposition des lieux. À cela s’ajoutent la distraction, une mobilité réduite après un traitement ou des effets personnels qui encombrent les mains.
Face à ces vulnérabilités, un entretien ménager constant, des allées dégagées, des inspections régulières et une procédure d’intervention documentée constituent des mesures clés pour réduire les risques.
Pourquoi les cabinets dentaires sont-ils vulnétables?
Les cabinets dentaires présentent plusieurs caractéristiques pouvant contribuer aux glissades, aux trébuchements et aux chutes :
l’eau utilisée dans les aires de traitement et de stérilisation
la neige, la glace et la pluie introduites par les allées et venues
les transitions entre les revêtements de sol (céramique, vinyle, tapis et autres)
les cordons électriques et les conduits flexibles des appareils sur roulettes
le nettoyage effectué pendant ou entre les rendez-vous
les aires de réception et les corridors achalandés
les salles de toilette et les aires d’entreposage à visibilité réduite
les patients dont la mobilité peut être temporairement réduite
Zurich identifie les glissades, les trébuchements et les chutes comme une cause majeure de réclamations pour blessures à des tiers en milieu dentaire. Les données fournies par l’assureur pour le programme du CDSPI indiquent d’ailleurs que ces incidents représentent environ 20 % des réclamations en responsabilité civile.
Effectuer des inspections régulières et tenir des registres
Une tournée d’inspection systématique permet de repérer les risques avant qu’ils ne se matérialisent. À cet effet, le cabinet peut désigner une personne responsable de ces inspections et l’inviter à consigner, pour chaque vérification :
la date et l'heure
les aires vérifiées
les conditions météorologiques, le cas échéant
les risques repérés
les mesures correctives prises
le nom du membre du personnel ayant effectué la vérification
La documentation peut démontrer que le cabinet avait mis en place une démarche de prévention rigoureuse et qu’il est intervenu dès que des signalements lui ont été faits.
La fréquence des inspections gagne à être augmentée lors des intempéries, des opérations de nettoyage ou d’entretien et des périodes de forte affluence.
Commencer par les planchers et l'entretien ménager
Un plan clair à l’intention du personnel sur la surveillance et l’entretien des planchers, des allées et des entrées peut réduire le risque de glissades, de trébuchements et de chutes. Bon nombre d’incidents peuvent être évités grâce à une attention constante et à des mesures préventives simples, comme :
nettoyer immédiatement les dégâts
bien assécher les planchers
utiliser des tapis antidérapants dans les aires à risque plus élevé
fixer les tapis pour qu’ils ne se soulèvent pas ou ne se déplacent pas
remplacer les tapis endommagés
éviter les finis de plancher trop lustrés ou glissants
réparer les planchers inégaux ou les transitions surélevées
garder les allées et les sorties dégagées
Lorsqu’un entrepreneur externe est responsable de fournir ou d’entretenir les tapis d’entrée, il est préférable de convenir clairement des modalités d’inspection et de nettoyage. La sécurité de ces zones pour le personnel et les visiteurs repose notamment sur trois éléments : la fréquence de remplacement ou de lavage des tapis, les critères de vérification de leur état et la désignation claire d’un responsable pour effectuer ces contrôles.
Porter une attention particulière aux entrées
Le climat canadien peut créer des risques récurrents aux entrées du cabinet.
Dehors, la neige et la glace s’accumulent ; une fois à l’intérieur, leur fonte, mêlée à la pluie, se transforme en flaques sur le sol. De même, les cycles de gel et de dégel compliquent l’entretien des trottoirs, des escaliers et du stationnement. Pour contrer ces aléas, les mesures saisonnières peuvent comprendre :
des tapis d’entrée absorbants
des inspections plus fréquentes lors d’intempéries
le déneigement et le déglaçage rapides
une responsabilité clairement définie pour l’entretien extérieur
une signalisation d’avertissement lorsque les conditions sont dangereuses
l’assèchement ou le remplacement des tapis saturés d’eau
Un tapis trop petit, détrempé, dont les bords se soulèvent ou qui se déplace peut lui-même faire trébucher ou glisser.
Garder les cordons, les tuyaux et l’équipement hors des allées
Selon les données de Zurich, les cordons électriques et les rallonges laissés à découvert sont une cause fréquente de trébuchements dans les cabinets dentaires. L’équipement mobile, s’il n’est pas remisé rapidement après usage, représente également un risque. Pour faire face à ces situations, les équipes du cabinet devraient prévoir un plan pour :
garder les cordons d’alimentation et les conduits flexibles à l’écart des corridors
faire passer les cordons nécessaires le long des murs, dans la mesure du possible
éviter de faire traverser des cordons par les allées de circulation
ranger les appareils portatifs immédiatement après usage
limiter l’usage de rallonges temporaires
veiller à ce que les chariots de fournitures et l’équipement n’obstruent pas les embrasures de porte
maintenir un accès dégagé aux sorties
Ces risques sont souvent sous-estimés : leur apparition est généralement brève et ponctuelle, en pleine période d’achalandage, ce qui les rend d’autant plus difficiles à contrôler.
Maintenir un bon éclairage et une bonne visibilité
Un éclairage insuffisant peut rendre un petit changement de surface ou une obstruction mineure plus difficile à voir.
Les cabinets devraient maintenir un éclairage adéquat dans :
les corridors
les salles de toilette
les aires d’entreposage
les escaliers
les entrées
les aires de stationnement et d'accès extérieur
Les ampoules grillées devraient être remplacées rapidement et le personnel devrait signaler les zones sombres ou les problèmes de visibilité.
Les affiches, les meubles, les boîtes et l’équipement ne devraient pas obstruer le champ de vision ni les voies d’accès.
Que faire après une chute
Malgré des mesures préventives rigoureuses, des incidents peuvent tout de même se produire. Une intervention posée et méthodique permet alors de protéger la personne blessée et de consigner fidèlement le déroulement des faits.
1. Porter assistance à la personne
Offrez une aide immédiate et évaluez si des soins médicaux sont nécessaires. Appelez les services d’urgence en cas de doute quant à la gravité de la blessure. Ne déplacez pas la personne, sauf si cela est nécessaire pour assurer sa sécurité immédiate.
2. Sécuriser les lieux
Prévenez tout autre incident en isolant les lieux dès qu’il est sécuritaire de le faire. Cela peut comprendre :
- retirer une obstruction
- nettoyer un dégât
- bloquer l’accès
- ajouter une signalisation d’avertissement
- organiser des réparations urgentes
Dans la mesure du possible, documentez l’état initial des lieux avant d’y intervenir.
3. Documenter l’incident
Remplissez un rapport d’incident dès que possible. Consignez :
- la date et l’heure
- l’emplacement exact
- les conditions au moment de l’incident
- le nom et les coordonnées de la personne blessée
- les noms et les coordonnées des témoins
- l’aide fournie
- les mesures correctives prises
Des photographies des lieux peuvent également être utiles, à condition qu’elles puissent être prises de façon sécuritaire et respectueuse.
4. Éviter les suppositions et la reconnaissance de responsabilité
Le personnel devrait se montrer courtois et attentionné, mais ne devrait pas émettre d’hypothèses sur la cause de l’incident ni faire de déclarations pouvant être interprétées comme une reconnaissance de responsabilité.
Il est judicieux d’éviter des remarques comme :
- « Ça arrive tout le temps. »
- « On aurait dû réparer ça. »
- « C’était clairement de notre faute. »
La priorité est d’aider la personne et de consigner les faits avec exactitude.
5. Signaler l’incident
Avisez la direction du cabinet et signalez l’incident à l’assureur, conformément aux procédures établies.
Ensuite, rassemblez tous les rapports, photographies, renseignements sur les témoins et documents connexes.
6. Analyser ce qui s’est passé
Après l’intervention immédiate, le cabinet devrait examiner ce qui a contribué à l’incident. Les questions à se poser peuvent inclure :
- L’entretien ménager était-il adéquat?
- Le tapis d’entrée était-il présent, sec et bien fixé?
- Un équipement ou un chariot obstruait-il la circulation?
- L’éclairage était-il suffisant?
- Les inspections prévues ont-elles été réalisées?
- Le personnel connaissait-il le protocole d’intervention?
- La procédure actuelle doit-elle être mise à jour?
Toute leçon tirée de l’incident devrait être communiquée à l’équipe afin de réduire le risque qu’une situation semblable se reproduise.
Faire de la prévention une habitude quotidienne
La prévention des glissades, des trébuchements et des chutes n’est pas un projet ponctuel. Elle repose sur une vigilance constante et une responsabilité clairement définie. Une brève inspection, une entrée bien asséchée ou un cordon retiré d’une allée peuvent suffire à prévenir une blessure et une réclamation.
Il est également recommandé de vérifier si la couverture d’assurance actuelle du cabinet est toujours adaptée aux risques de responsabilité liés à ses activités.
Un conseiller en assurance du CDSPI Services consultatifs Inc. peut aider les propriétaires de cabinet et les dentistes travaillant à pourcentage à réviser leur couverture d’assurance Trois-en-unMC et à discuter des ajustements possibles selon leur situation particulière.
Cet article est offert à titre d’information générale en gestion des risques seulement. Il ne remplace ni un avis juridique, ni une consultation en assurance, ni un conseil professionnel.
L’assurance Trois-en-unMC est souscrite par Zurich Compagnie d’assurances SA (Direction canadienne). Une description complète de la couverture et des critères d’admissibilité, y compris les exclusions, les restrictions et les limites, se trouve dans les modalités de la police régissant le régime.